Congés, absences et disponibilités Vous trouverez ci-dessous, en résumé, un descriptif des principaux congés existants pour les membres du personnel (MDP) enseignant. Dans tous les cas, et en particulier dans ceux non abordés sur cette page, vous pouvez demander un complément d’informations à votre secrétaire régional via le formulaire suivant ou consulter la circulaire qui les reprend (voir enseignement.be). Congés de circonstances et de convenances personnelles Les travailleurs ont le droit de s’absenter du travail, avec maintien de la rémunération normale, à l’occasion de certains événements familiaux, pour l’accomplissement d’obligation civique ou de mission civile et en cas de comparution en justice. Les dispositions légales déterminent quels événements sont visés ainsi que la durée de l’absence accordée par chaque événement. Exemples : Congés de circonstances : · Mariage : 4 jours · Accouchement : 10 jours · Décès d’un conjoint, parent ou allié 1 er degré : 5 jours · Décès d’un parent ou allié 2 e et 3 e degrés : 1 jour · Décès d’un parent ou allié vivant sous le même toit : 2 jours (quel que soit le degré) · Mariage d’un enfant : 2 jours Sauf pour l’accouchement, le congé doit être pris dans les 7 jours calendrier à la date de l’événement (avant ou après). Pour l’accouchement, c’est dans les 20 jours, selon les mêmes conditions. Ces congés peuvent être fractionnés. Rappel : le degré de parenté ou d’alliance est établi comme suit : 1 er degré : parents et enfants du MDP ou de son conjoint ; 2 e degré : il s’agit des grands-parents, petits-enfants et frères ou sœurs du MDP ou de son conjoint ; 3 e degré, les arrière-grands-parents, oncles, tantes et neveux ou nièces du MDP ou de son conjoint ; les cousin(e)s et « grands oncles/tantes » sont considérés comme du 4 e degré. Congés exceptionnels pour cas de force majeure : il concerne la maladie d’une personne vivant sous le même toit (conjoint, parent, compagnon, enfant, …). 4 jours ouvrables sont possibles par année civile, 8 s’il s’agit d’un enfant de moins de 12 ans et que le conjoint a déjà épuisé ses propres jours (attestation de l’employeur à fournir). Il nécessite également une attestation médicale explicitant la nécessité de la présence du MDP. Congé de maternité Durée : 15 semaines au total (17 en cas de grossesse multiple), réparties comme suit : · 9 (11) semaines obligatoires à compter du jour de l’accouchement ; · 1 semaine obligatoire avant la date présumée de l’accouchement ; · 5 (7) semaines non obligatoires avant la semaine de congé prénatal obligatoire, éventuellement reportables après le congé postnatal, en tout ou en partie ; · NB : le congé d’allaitement n’existe pas. Dans le cas où le nouveau-né doit rester dans l’établissement hospitalier après les 7 premiers jours à compter de sa naissance, le congé de maternité peut être prolongé d’une durée égale à la durée de l’hospitalisation avec un maximum de 24 semaines. Remarques : · les congés de maladie pendant les 6 (8) semaines qui précèdent la date réelle de l’accouchement sont convertis en congés de maternité. En cas de reprise, ne peuvent être reportés dans le cadre du congé post-natal, que les jours effectivement prestés. Le MDP en incapacité durant toute cette période peut demander à prolonger la période de congé postnatal d’une semaine ; · si le congé de maternité débute pendant les vacances d’été, le début du congé prendra cours la semaine qui précède l’accouchement. Modalités : Interruption de carrière pour congé parental Pour qui ? Cette interruption de carrière (IC) s’adresse aussi bien aux membres du personnel (MDP) temporaires que définitifs. Quand ? Elle doit commencer avant que l’enfant n’ait atteint l’âge de 12 ans. Elle a une durée de maximum 4 mois si l’interruption est complète, 8 mois à mi-temps ou 20 moins à 4/5 e temps (par enfant). Rémunération ? · en cas d’IC complète, uniquement une allocation de l’ONEM d’environ 700 € · en IC partielle : au prorata des prestations + allocation de l’ONEM « ajustée » Comment ? Introduire une demande par la Direction (FWB) ou par le PO (Subventionné) au moins 30 jours ouvrables avant le début du congé. Le congé peut débuter au choix du MDP mais ne peut être fractionné ni ne peut faire l’objet d’une reprise anticipée. Cette IC est assimilée à une activité de service et n’impacte donc pas le calcul de la pension. Absences pour maladie Qui et comment prévenir en cas de maladie ? · 1 jour sans CM (certificat médical) : prévenir le chef d’établissement ou PO par la voie la plus rapide (téléphone), le matin de l’absence, le plus tôt possible (voir règlement de travail de l’établissement). · Plusieurs jours : CM obligatoire, prévenir le chef d’établissement ou PO et prévenir du nombre probable de jours d’absence. Faire remplir le CM de Medconsult par le médecin traitant. Ce CM doit OBLIGATOIREMENT être en possession du malade ! Il doit être renvoyé dès le 1er jour d’absence (par envoi postal, fax (022272210) ou par mail à l’adresse suivante : certificat.fwb@certimed.be Le médecin contrôleur peut venir de sa propre initiative ou de celle du chef d’établissement ou PO. Le médecin peut ordonner la reprise dès le 1er jour ouvrable qui suit sa visite. En cas de contestation, arbitrage. Le médecin contrôleur prend contact avec le médecin traitant. En cas de désaccord entre eux, un arbitrage est fait par un médecin expert désigné par Medconsult avec l’accord du médecin traitant. Le MDP en maladie se doit d’être présent à l’adresse indiquée sur le CM les 3 premiers jours de l’absence, même si le CM autorise la sortie. Si le malade est absent de son domicile, le médecin contrôleur laisse un mot avec ses coordonnées et fixe l’heure de la visite. Le malade doit obligatoirement s’y présenter. Comment suis-je rémunéré en cas de maladie ? Les jours qui constituent le capital-année ou le capital-carrière sont rémunérés à 100% par la FWB. Lorsque le capital-carrière est épuisé, le temporaire est pris en charge par la mutuelle. Pour être pris en charge par la mutuelle, il faut lui faire parvenir un certificat médical (CM) au plus tard le 1er jour qui suit la fin de la rémunération par la FWB. Combien de jours suis-je couvert ? DPPR (modalités de fin de carrière) La DPPR est une mesure d’aménagement de fin de carrière, applicable aux MDP en fonction de leur âge, de leur carrière, du type de DPPR. De nouveaux délais d’introduction de demande sont d’application. Toute demande de DPPR devra au minimum être introduite 90 jours avant la prise d’effet à l’aide du formulaire ad hoc et devra être accompagnée d’un état de services. Depuis le 1er janvier 2013, il y a lieu d’introduire, 6 mois avant la demande de DPPR, une demande de validation de l’état de services. Il est ABSOLUMENT INDISPENSABLE pour ces MDP de tenir compte de la date à laquelle ils pourront bénéficier d’une pension anticipée puisque ces MDP ne pourront épuiser leur « pot DPPR » avant cette date. Outre cette DPPR, d’autres modalités existent pour changer de rythme en fin de carrière. Dans tous les cas, contacter votre secrétaire régional (lien vers formulaire) pour fixer un rendez-vous et prendre connaissance des possibilités qui s’offrent à vous, chaque cas étant différent.
Capital-année Capital-carrière - A chaque rentrée scolaire, le MDP dispose de 15 jours ouvrables, par année scolaire complète, rémunérés par la FWB, quelle que soit la charge horaire.    - Le nombre est réduit à due concurrence (jusqu’à atteindre un nombre préalablement déterminé) et à l’unité inférieure si le temporaire n’est pas engagé pour toute l’année scolaire ou s’il s’absente irrégulièrement.    - Ce capital-année est décompté avant d’utiliser le capital-carrière. - Le capital-année non utilisé est cumulable jusqu’à un maximum de 182 jours ouvrables. Le capital-carrière n’est entamé qu’après épuisement du capital-année.   - Pour connaître son solde, l’agent doit s’adresser au Service Déconcentré duquel il dépend.   - Si le temporaire n’a pas presté suffisamment de jours en début de carrière, pour générer une couverture de 30 jours ouvrables, il lui est attribué une «  avance  » qui sera récupérée par la suite.   - Pour les définitifs, après épuisement du capital-carrière, le MDP est placé en disponibilité maladie avec traitement réduit.
Définitifs   Temporaire, APE/ACS      informer le chef d’établissement ou le PO et transmettre à l’organisme         de contrôle (MEDCONSULT)  le formulaire complété par le médecin   ;   -   M aintien de la rémunération et de la valorisation  de l’ancienneté de service, de fonction, barémique  et de pension   ;     -   L e congé de maternité suspend toute autre forme  de congé ou  disponibilité. Le traitement dû avant  le congé ou la disponibilité est perçu durant le  repos d’accouchement.     -   Rémunérations par la mutuelle     incidence sur le  salaire   ;     -   Valorisation de l’ancienneté de service, de  fonction, barémique et de pension pour   les jours  inclus dans l’intérim   ;     -   Les périodes de congé de mat ernité durant  l’année scolaire  ne donnent pas droit à un  traitement différé. Les périodes de congé de  maternité durant les vacances d’été couvertes par  un traitement différé ne sont pas inde mnisées par  la mutuelle   ;     -   Engagement : le PO est tenu de respecter les  règles de priorité, même si l’agent bénéficie d’un  repos d’accouchement.
Personnel Personnel Maternité Maternité I.C. Parental I.C. Parental Maladie Maladie D.P.P.R. D.P.P.R.
Congés, absences et disponibilités Vous trouverez ci-dessous, en résumé, un descriptif des principaux congés existants pour les membres du personnel (MDP) enseignant. Dans tous les cas, et en particulier dans ceux non abordés sur cette page, vous pouvez demander un complément d’informations à votre secrétaire régional via le formulaire suivant ou consulter la circulaire qui les reprend (voir enseignement.be). Congés de circonstances et de convenances personnelles Les travailleurs ont le droit de s’absenter du travail, avec maintien de la rémunération normale, à l’occasion de certains événements familiaux, pour l’accomplissement d’obligation civique ou de mission civile et en cas de comparution en justice. Les dispositions légales déterminent quels événements sont visés ainsi que la durée de l’absence accordée par chaque événement. Exemples : Congés de circonstances : · Mariage : 4 jours · Accouchement : 10 jours · Décès d’un conjoint, parent ou allié 1 er degré : 5 jours · Décès d’un parent ou allié 2 e et 3 e degrés : 1 jour · Décès d’un parent ou allié vivant sous le même toit : 2 jours (quel que soit le degré) · Mariage d’un enfant : 2 jours Sauf pour l’accouchement, le congé doit être pris dans les 7 jours calendrier à la date de l’événement (avant ou après). Pour l’accouchement, c’est dans les 20 jours, selon les mêmes conditions. Ces congés peuvent être fractionnés. Rappel : le degré de parenté ou d’alliance est établi comme suit : 1 er degré : parents et enfants du MDP ou de son conjoint ; 2 e degré : il s’agit des grands-parents, petits-enfants et frères ou sœurs du MDP ou de son conjoint ; 3 e degré, les arrière-grands-parents, oncles, tantes et neveux ou nièces du MDP ou de son conjoint ; les cousin(e)s et « grands oncles/tantes » sont considérés comme du 4 e degré. Congés exceptionnels pour cas de force majeure : il concerne la maladie d’une personne vivant sous le même toit (conjoint, parent, compagnon, enfant, …). 4 jours ouvrables sont possibles par année civile, 8 s’il s’agit d’un enfant de moins de 12 ans et que le conjoint a déjà épuisé ses propres jours (attestation de l’employeur à fournir). Il nécessite également une attestation médicale explicitant la nécessité de la présence du MDP. Congé de maternité Durée : 15 semaines au total (17 en cas de grossesse multiple), réparties comme suit : · 9 (11) semaines obligatoires à compter du jour de l’accouchement ; · 1 semaine obligatoire avant la date présumée de l’accouchement ; · 5 (7) semaines non obligatoires avant la semaine de congé prénatal obligatoire, éventuellement reportables après le congé postnatal, en tout ou en partie ; · NB : le congé d’allaitement n’existe pas. Dans le cas où le nouveau-né doit rester dans l’établissement hospitalier après les 7 premiers jours à compter de sa naissance, le congé de maternité peut être prolongé d’une durée égale à la durée de l’hospitalisation avec un maximum de 24 semaines. Remarques : · les congés de maladie pendant les 6 (8) semaines qui précèdent la date réelle de l’accouchement sont convertis en congés de maternité. En cas de reprise, ne peuvent être reportés dans le cadre du congé post- natal, que les jours effectivement prestés. Le MDP en incapacité durant toute cette période peut demander à prolonger la période de congé postnatal d’une semaine ; · si le congé de maternité débute pendant les vacances d’été, le début du congé prendra cours la semaine qui précède l’accouchement. Modalités : Interruption de carrière pour congé parental Pour qui ? Cette interruption de carrière (IC) s’adresse aussi bien aux membres du personnel (MDP) temporaires que définitifs. Quand ? Elle doit commencer avant que l’enfant n’ait atteint l’âge de 12 ans. Elle a une durée de maximum 4 mois si l’interruption est complète, 8 mois à mi-temps ou 20 moins à 4/5 e temps (par enfant). Rémunération ? · en cas d’IC complète, uniquement une allocation de l’ONEM d’environ 700 € · en IC partielle : au prorata des prestations + allocation de l’ONEM « ajustée » Comment ? Introduire une demande par la Direction (FWB) ou par le PO (Subventionné) au moins 30 jours ouvrables avant le début du congé. Le congé peut débuter au choix du MDP mais ne peut être fractionné ni ne peut faire l’objet d’une reprise anticipée. Cette IC est assimilée à une activité de service et n’impacte donc pas le calcul de la pension. Absences pour maladie Qui et comment prévenir en cas de maladie ? · 1 jour sans CM (certificat médical) : prévenir le chef d’établissement ou PO par la voie la plus rapide (téléphone), le matin de l’absence, le plus tôt possible (voir règlement de travail de l’établissement). · Plusieurs jours : CM obligatoire, prévenir le chef d’établissement ou PO et prévenir du nombre probable de jours d’absence. Faire remplir le CM de Medconsult par le médecin traitant. Ce CM doit OBLIGATOIREMENT être en possession du malade ! Il doit être renvoyé dès le 1er jour d’absence (par envoi postal, fax ou par mail à l’adresse suivante : certificatfwb@certimed.be. Le médecin contrôleur peut venir de sa propre initiative ou de celle du chef d’établissement ou PO. Le médecin peut ordonner la reprise dès le 1er jour ouvrable qui suit sa visite. En cas de contestation, arbitrage. Le médecin contrôleur prend contact avec le médecin traitant. En cas de désaccord entre eux, un arbitrage est fait par un médecin expert désigné par Medconsult avec l’accord du médecin traitant. Le MDP en maladie se doit d’être présent à l’adresse indiquée sur le CM les 3 premiers jours de l’absence, même si le CM autorise la sortie. Si le malade est absent de son domicile, le médecin contrôleur laisse un mot avec ses coordonnées et fixe l’heure de la visite. Le malade doit obligatoirement s’y présenter. Comment suis-je rémunéré en cas de maladie ? Les jours qui constituent le capital-année ou le capital- carrière sont rémunérés à 100% par la FWB. Lorsque le capital-carrière est épuisé, le temporaire est pris en charge par la mutuelle. Pour être pris en charge par la mutuelle, il faut lui faire parvenir un certificat médical (CM) au plus tard le 1er jour qui suit la fin de la rémunération par la FWB. Combien de jours suis-je couvert ? DPPR (modalités de fin de carrière) La DPPR est une mesure d’aménagement de fin de carrière, applicable aux MDP en fonction de leur âge, de leur carrière, du type de DPPR. De nouveaux délais d’introduction de demande sont d’application. Toute demande de DPPR devra au minimum être introduite 90 jours avant la prise d’effet à l’aide du formulaire ad hoc et devra être accompagnée d’un état de services. Depuis le 1er janvier 2013, il y a lieu d’introduire, 6 mois avant la demande de DPPR, une demande de validation de l’état de services. Il est ABSOLUMENT INDISPENSABLE pour ces MDP de tenir compte de la date à laquelle ils pourront bénéficier d’une pension anticipée puisque ces MDP ne pourront épuiser leur « pot DPPR » avant cette date. Outre cette DPPR, d’autres modalités existent pour changer de rythme en fin de carrière. Dans tous les cas, contacter votre secrétaire régional (lien vers formulaire) pour fixer un rendez-vous et prendre connaissance des possibilités qui s’offrent à vous, chaque cas étant différent.
Définitifs Temporaire, APE/ACS ·	informer le chef d’établissement ou le PO et transmettre à l’organisme de contrôle (MEDCONSULT) le formulaire complété par le médecin  ; - Maintien de la rémunération et de la valorisation de l’ancienneté de service, de fonction, barémique et de pension  ;   - Le congé de maternité suspend toute autre forme de congé ou disponibilité. Le traitement dû avant le congé ou la disponibilité est perçu durant le repos d’accouchement.   - Rémunérations par la mutuelle  incidence sur le salaire  ;   - Valorisation de l’ancienneté de service, de fonction, barémique et de pension pour les jours inclus dans l’intérim  ;   - Les périodes de congé de maternité durant l’année scolaire ne donnent pas droit à un traitement différé. Les périodes de congé de maternité durant les vacances d’été couvertes par un traitement différé ne sont pas indemnisées par la mutuelle  ;   - Engagement : le PO est tenu de respecter les règles de priorité, même si l’agent bénéficie d’un repos d’accouchement. Capital-année Capital-carrière - A chaque rentrée scolaire, le MDP dispose de 15 jours ouvrables, par année scolaire complète, rémunérés par la FWB, quelle que soit la charge horaire.    - Le nombre est réduit à due concurrence (jusqu’à atteindre un nombre préalablement déterminé) et à l’unité inférieure si le temporaire n’est pas engagé pour toute l’année scolaire ou s’il s’absente irrégulièrement.    - Ce capital-année est décompté avant d’utiliser le capital-carrière. - Le capital-année non utilisé est cumulable jusqu’à un maximum de 182 jours ouvrables. Le capital-carrière n’est entamé qu’après épuisement du capital-année.   - Pour connaître son solde, l’agent doit s’adresser au Service Déconcentré duquel il dépend.   - Si le temporaire n’a pas presté suffisamment de jours en début de carrière, pour générer une couverture de 30 jours ouvrables, il lui est attribué une «  avance  » qui sera récupérée par la suite.   - Pour les définitifs, après épuisement du capital-carrière, le MDP est placé en disponibilité maladie avec traitement réduit.
Personnel Personnel Maternité Maternité I.C. Parental I.C. Parental Maladie Maladie D.P.P.R. D.P.P.R.